Mentions Légales

Professionnal Supervisors Federation

43, rue Beaubourg

75003 Paris

Association à but non lucratif de loi de 1901

 

1. Accès au site

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de PSF et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

2. Limitation de responsabilité

Ce présent Site présente un ensemble de superviseurs, adhérents auprès de l’association PSF. Sur la fiche de chaque adhérent, sont présentées des données relatives à cet adhérent. Les informations, y compris tarifaires, tant relatives aux adhérents qu’à leurs prestations, ne sauraient engager la responsabilité de PSF ni d’aucune des marques sus-citées. Les informations sont fournies par les adhérents ou, à défaut, mises à jour par l’équipe de PSF, sans aucune garantie expresse ou tacite. Le site peut présenter des erreurs techniques et/ou typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site. Ni PSF ni aucune des marques sus-citées ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou des omissions présentées par le Site. Les informations contenues dans le Site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le Site font régulièrement l’objet de mises à jour. Si vous constatez des erreurs, n’hésitez pas à prendre contact avec PSF, afin que toute erreur soit rectifiée.

PSF ne garantit pas que les fonctions contenues sur le Site seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, PSF ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l’utilisation des éléments du Site.

PSF prend toutes les précautions pour que le contenu du Site ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des contenus, des articles ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, PSF ne saurait en être responsable. La responsabilité de PSF ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :

  • En cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
  • En cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site
  • En cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion au Site.

PSF ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.

En tant qu’utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En aucun cas, PSF, les marques sus-citées, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son Site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l’utilisation du Site ou d’une quelconque information obtenue sur le Site.

Crédits Images

Un grand merci à Bertrand pour le travail graphique sur le logo de l’association.

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